Archives de catégorie : Conseil Municipal

Conseil Municipal du 12 février 2018

Présents : Franck Alberti, Florence Allenne, Jean Denis Constant, Yann Doridant, Stéphane Laurent, Genevieve Mortin, Alain Robillot, Isabelle Viardot Alain Robillot ouvre la séance Secrétaire de Séance : Stéphane LAURENT

 

DÉLIBÉRATIONS

Contrat de groupe « Risque Prévoyance » : relance par le centre de gestion d’une procédure de mise en concurrence

Depuis un décret du 10 novembre 2011 les employeurs publics ont la possibilité (sans obligation) de contribuer financièrement à des contrats d'assurances destinés à couvrir le risque santé et/ou le … Tout lire ››

Conseil Municipal du 18 décembre 2017

Présents : Isabelle Viardot, Alain Robillot, Genevieve Mortin, Florence Allenne, Stéphane Laurent, Jean Denis Constant, Franck Alberti Absents : Yann Doridant, Aline Bienaimé Secrétaire : Stéphane Laurent

DÉLIBÉRATIONS

Remplacement des luminaires communaux

Pour Amance, une opportunité s’est présentée par la communauté de communes Seille et Grand Couronné de faire partie d’un appel d’offres mutualisé, avec Cerville et d’autres communes. Il s’agissait de faire chiffrer le coût du remplacement des 106 lampes d’éclairage public par du matériel à leds. Cette … Tout lire ››

Conseil Municipal du 4 décembre 2017

Présents : Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT. Yann DORIDANT donne pouvoir à Geneviève MORTIN Secrétaire de séance : Stéphane LAURENT

DÉLIBÉRATIONS

Dématérialisation : adhésion à la société SPLX-Démat

La société SPLX-Démat, émanation du CD10 a passé une convention d’adhésion avec le CD54. Le logiciel permet de dématérialiser tous les documents (factures, titres, mandats....) ainsi que diverses opérations comme le recensement ou l’archivage. Ce logiciel est compatible … Tout lire ››

Conseil Municipal du 6 novembre 2017

Présents : Yann Doridant, Isabelle Viardot, Alain Robillot, Genevieve Mortin, Florence Allenne Absents : Stéphane Laurent (procuration à Florence Allenne), Franck Alberti, Aline Bienaimé, Jean Denis Constant Secrétaire : Florence Allenne

DÉLIBÉRATIONS

Validation du rapport 2017 du CLECT

La dotation de compensation pour Amance est la même que l’année 2016 soit 27262,87€. Le conseil valide le rapport à l’unanimité des membres présents.

 

Modification des taux des garanties de la mutuelle MNT (mutuelle nationale territoriale) concernant le maintien du salaire des agents … Tout lire ››

Conseil Municipal du 18 septembre 2017

Présents : Franck ALBERTI, Florence ALLENNE, Jean-Denis CONSTANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT, Excusé : Yann DORIDANT (donne pouvoir à Geneviève Mortin) Alain ROBILLOT ouvre la séance Stéphane LAURENT est désigné secrétaire de séance

DÉLIBÉRATIONS

Modification du nom de la nouvelle communauté de communes

Il s’agit de voter pour la modification du nom de la Communauté de Communes suite à la fusion des intercommunalités de Seille et Mauchère et du Grand Couronné. Le nouveau nom choisi suite … Tout lire ››

Conseil Municipal du 30 juin 2017

Présents : Alain Robillot, Geneviève Mortin, Stéphane Laurent, Florence Allenne, Aline Bienaimé, Franck Alberti, Isabelle Viardot, Jean-Denis Constant. Absent non excusé : Yann Doridant Alain Robillot ouvre la séance, Stéphane Laurent est désigné secrétaire de séance. 1) Sur convocation du préfet, le conseil s’est réuni et a procédé à l’élection d’un délégué et de 3 suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017. Sont élus : Alain Robillot, délégué. Suppléants : Isabelle Viardot, Florence … Tout lire ››

Conseil Municipal du 29 mai 2017

Présents : Franck ALBERTI, Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Yann DORIDANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT,

Alain ROBILLOT ouvre la séance

Stéphane LAURENT est désigné secrétaire de séance

Délibérations

Remplacement de Philippe Viladecas au CCAS

Alain ROBILLOT annonce la démission de Philippe VILADECAS du Conseil Municipal par manque de temps. Il convient donc de répartir ses anciennes activités au sein … Tout lire ››

Conseil Municipal du 10 avril 2017

Présents : Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT, Excusés : Yann DORIDANT (pouvoir à G. MORTIN), Philippe VILADECAS (pouvoir à A. ROBILLOT) Utilisation du Petit Mont par une troupe de théâtre Le Conseil Municipal débute par une intervention de Samy Alais (AJT) qui présente aux élus le projet de résidence au Petit Mont pour une troupe d’une douzaine d’artistes handicapés originaires du FAS d’Essey les Nancy et de l’association … Tout lire ››

Conseil Municipal du 27 février 2017

Présents : Franck ALBERTI, Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Yann DORIDANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT,

Absent : Philippe VILADECAS

Alain ROBILLOT ouvre la séance. Stéphane LAURENT est désigné secrétaire de séance

 

Avis concernant l’épandage des boues de la Métropole du Grand Nancy sur le territoire

La discussion concernant ce sujet sensible est engagée en présence de Denis LAPOINTE, maire d'Agincourt … Tout lire ››

Conseil municipal du 5 décembre 2016

Présents : Franck Alberti, Aline Bienaime, Jean-Denis Constant, Yann Doridant, Geneviève Mortin, Alain Robillot,. Absent: Philippe Viladecas,. Absents représentés : Florence Allenne (procuration à Geneviève Mortin), Stéphane Laurent (procurtatuion à Aline Bienaimé), Isabelle Viardot (procuration à Alain Robillot).

Délibérations :

Tarif de vente du stère de bois de chauffage .

Après examen par la Commission des Forêts, le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de … Tout lire ››