Présents : Franck ALBERTI, Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT,
Excusés : Philippe VILADECAS, Yann DORIDANT
Délibérations
Recensement de la population en 2017: désignation d’un coordonnateur communal
Le recensement de la population de la commune, se déroulera du 19 janvier au 18 février 2017, il y a lieu de nommer un agent recenseur et un coordonnateur communal.
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité le maire à recruter un agent recenseur afin de réaliser les opérations du recensement de la population 2017. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la candidature de Madame Anna PAIGNOT en qualité de coordonnateur communal.
Suppression du poste d’Adjoint Technique de 2ème classe de 7h 30mn hebdomadaires
Compte tenu du départ de Célia DRAN, il convient de supprimer ce poste à temps partiel dont les missions ont été intégrées dans celui qu’occupe Julien PIERRON à temps plein.
Vu l’avis du Comité technique réuni le 27 juin 2016, Le Conseil Municipal vote à l’unanimité la suppression du poste de Célia DRAN.
Contrat-cadre d’action sociale mutualisée et mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle
Le centre de gestion de Meurthe et Moselle propose de lancer une procédure de mise en concurrence de prestataires de l’action sociale. Ce contrat, destiné aux agents territoriaux, couvrira tout ou partie des prestations d’action sociale (Naissance/adoption, mariage/pacs, départ à la retraite, aide familiale/ménagère, chèque-vacances bonifiés,…)
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence de prestataires de l’action sociale par le CDG54
Modification des statuts de la Communauté de Communes -Compétence Aménagement Numérique
La Communauté de Communes du Grand Couronné, lors du conseil communautaire du 05 juillet 2016, a souhaité inscrire dans ses statuts, au titre de ses compétences facultatives, la compétence « Aménagement Numérique ». Conformément à l’article L5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, cette décision est soumise à l’avis des Conseils Municipaux des communes adhérentes.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le transfert de la compétence Aménagement Numérique à la Communauté de Communes
Délégation au Maire à consulter les banques pour une carte achat
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal l’utilité de la mise en place d’une carte achat au sein de la Collectivité, comme modalité de règlement des achats courants. Le principe de la carte achat est de déléguer aux utilisateurs l’autorisation d’effectuer directement auprès des fournisseurs les commandes de biens en leur fournissant un moyen de paiement fiable. Il est précisé que cette carte ne permet pas de retrait d’argent. Le conseil souhaite également que la consultation intègre la possibilité de disposer d’un mode de paiement électronique sécurisé afin de permettre l’utilisation de ce mode de paiement sur internet. Enfin le Conseil Municipal déterminera les utilisateurs qui seront en nombre limité.
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité le Maire à consulter les banques pour disposer d’une carte achat.
Informations
- Gestion des terrains d’entraînement du Petit-Mont
Les terrains d’entrainement du Petit Mont sont particulièrement en état de sécheresse. Le conseil sollicite une entrevue avec les responsables du SOGC et de l’ASGC afin de comprendre l’origine de cette situation. Nos employés communaux ont été sollicités à deux reprises cet été pour palier à une impossibilité d’intervention de l’employé du SOGC. Nous avons par ailleurs été alertés par la SAUR du doublement de la consommation d’eau entre juillet 2015 et juillet 2016 par rapport à la même période entre 2014 et 2015. Alain ROBILLOT tente de comprendre ce qui a pu se passer.
- Abattage des arbres dangereux route de Laître à Fleurfontaine
Les arbres de la route de Laître à Fleurfontaine ont été coupés et le bois sera vendu par la société qui s’est occupée de la coupe. Le coût pour la commune s’élève à 350 €. Le broyage des branches servira pour le paillage des massifs communaux.
- Information affouages
Les coupes d’arbres par les particuliers rapporteront 1460 € à la commune soit 20% de plus que ce qui était initialement prévu. Cette augmentation est liée à la quantité plus importante de bois coupé.
- Le point sur les travaux de voirie,
La DDT a effectué des travaux depuis la porte en bas jusqu’à la rue de la fontaine. Ces travaux n’affectent pas le budget de la commune mais permettent de disposer d’une voie de circulation renouvelée. Certains élus du côté du chemin de la fontaine et route de Bouxières s’inquiètent de la vitesse des véhicules aux entrées du village. Des pistes pour remédier à cette situation ont été évoquées.
- SIS et informations rentrée
Plusieurs changements ont affecté le fonctionnement scolaire et périscolaire du SIS. Outre le déménagement de la classe d’Amance à Agincourt, la réorganisation de l’équipe d’animation va permettre d’améliorer la qualité du service proposé dans le cadre des NAP et de l’accueil périscolaire. La commune d’Amance va installer un panneau d’affichage dédié spécifiquement au scolaire afin que tous les parents disposent des informations concernant les aspects scolaires et périscolaires. Le site internet du SIS sera mis à jour par Mme Valérie BOYER nouvelle directrice des activités périscolaires.
- Fin de la convention « mairie-Foyer rural » en mai 2017
Une première réunion des utilisateurs réguliers du Petit-Mont (sport, éducation populaire…) est programmée afin d’effectuer un bilan de l’utilisation des locaux au cours des 17 dernières années (période couverte par l’actuelle convention). En fonction des éléments présentés au cours de cette réunion, d’autres rencontres suivront afin de déterminer les modalités d’utilisation de l’espace à l’issue de la convention actuelle.
- Réfection du monument aux morts
Le nettoyage a été effectué par les employés communaux et le réchampissage des noms devrait se faire prochainement.
- Cloches : le retour !
Suite à l’incident qui avait abouti à la mise hors d’état des cloches de l’église en 2015, la commune a touché les dédommagements de la part de son assureur. Les sommes versées sont insuffisantes pour remplacer le mécanisme ancien de gestion des cloches, mais elles ont permis d’effectuer des travaux de réparation et de remise en état les éléments impactés.
- Lancement de l’opération « sentiers du CG », et travaux « voie verte »
Les communes du Grand Couronné ont travaillé ensemble sur la création d’itinéraires de promenade autour des villages. Pour Amance, deux itinéraires ont été identifiés et seront prochainement fléchés.
Le dernier tronçon de la voie verte sur le secteur de Moncel-sur-Seille viendra bientôt relier Champenoux à Brin-sur-Seille. Les travaux sur près d’1 km sont programmés pour 2017
- CCAS
Une commande mutualisée de fuel a été effectuée mi-septembre sur la base d’un tarif de 0,60 €/litre, à réduire suivant quantité.
